Nouveaux incoterms 2020 expliqués

Résumé

• Les Incoterms 2020 ont remplacé les Incoterms 2011 et s’appliquent aux contrats signés à partir du 1er janvier 2020.
• Incoterms multimodaux incluent EXW, FCA, CPT, CIP, DPU, DAP, et DDP, couvrant divers types de transport.
• Incoterms maritimes incluent FAS, FOB, CFR, et CIF, spécifiquement pour le transport par voie maritime ou fluviale.
• Ces règles définissent les responsabilités et coûts liés au transport international, standardisant les obligations entre acheteurs et vendeurs.

Toute personne ayant une expérience dans le domaine du transport international de marchandises est probablement déjà au courant de l’existence de différents types d’incoterms. Que faut-il savoir sur les nouveaux Incoterms 2020 ? À quoi servent-ils ? Nous avons préparé cet article avec des informations sur les Incoterms mis à jour, ainsi qu’un guide d’usage pratique pour ceux qui ne connaissent pas encore le principe.

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Nouveaux Incoterms 2020

Les modifications des Incoterms se passent tous les 10 ans. La dernière fois, les Incoterms ont été mis à jour en 2011. La CPI a publié la liste des nouveaux Incoterms à utiliser à partir de 2020. Par exemple, lorsque vous utilisez les Incoterms pour organiser un envoi de fret en 2021, vous devez toujours l’indiquer en précisant la version des règles commerciales sélectionnée. Les nouveaux Incoterms mis à jour pour les années à venir doivent être mis en œuvre pour chaque contrat signé à partir du 1er janvier 2020.

Les nouveaux Incoterms 2020 mis à jour sont les suivants :

Incoterms multimodaux : pour chaque type de transport

EXW (Ex-Works en anglais) : Le vendeur est uniquement responsable de la mise à disposition des marchandises correctement emballées à l’endroit désigné (normalement l’entrepôt du vendeur). Il incombe à l’acheteur de dédouaner les marchandises pour l’exportation et d’organiser l’enlèvement et le transport. Dans certains cas, le vendeur peut fournir une assistance pendant la procédure de dédouanement.

FCA (Free carrier / transport gratuit) : Le vendeur est responsable de la mise à disposition des marchandises dans ses propres locaux, déjà dédouanées pour l’exportation, et du chargement des marchandises. Une variation de ce type d’Incoterms est utilisée lorsque le vendeur est responsable de la mise à disposition des marchandises dans un lieu autre que ses propres locaux. Dans ce cas, c’est l’importateur qui est responsable du déchargement des marchandises à la réception et de leur chargement avant l’envoi.

CPT (Carriage paid to / transport payé à X) : le vendeur met les marchandises à disposition du transporteur et couvre les frais de transport. La responsabilité du vendeur prend fin lorsque les marchandises sont transmises au transitaire et, à partir de ce moment, l’acheteur assume tous les risques.

CIP (Carriage and Insurance Paid To / transport et assurance payés au X) : le vendeur met les marchandises à disposition du transporteur et assure le paiement du fret et de l’assurance (au moins 110 % du montant des marchandises).

DPU (Delivered at Place Unloaded / Livré et déchargé au point de destination) : Les marchandises sont sous la responsabilité du vendeur jusqu’à ce qu’elles soient livrées à l’adresse de destination. Il incombe au vendeur de les décharger. Après ce moment, l’acheteur assume toute la responsabilité. Avant la publication des nouveaux Incoterms 2020, ce type d’Incoterms était connu sous l’appellation de DAT (Delivered at Terminal / Livré au terminal)

DAP (Delivered at Place / Livré au point de destination) : Le vendeur est responsable des marchandises jusqu’à leur déchargement sur le lieu de livraison. Le vendeur assure le déchargement des marchandises. Dans les deux cas, les droits de douane sont payés par l’acheteur, tandis que le vendeur assume tous les coûts et risques jusqu’à ce que la cargaison atteigne l’adresse de livraison.

DDP (Delivered Duty Paid / Livré droits de douane payés) : le vendeur livre la marchandise à l’acheteur, prête à être déchargée, avec tous les droits de douane, taxes et droits d’importation payés. L’acheteur assume la responsabilité exclusive du déchargement de la marchandise à l’arrivée.

Incoterms utilisés pour le transport maritime et fluvial :

FAS (Free Alongside Ship / Transport de marchandises jusqu’au port d’embarquement) : le vendeur met à disposition de l’acheteur la marchandise correctement emballée et dédouanée à l’exportation, au port d’embarquement sélectionné et la laisse à côté du navire désigné. L’acheteur est responsable du chargement des marchandises.

FOB (Free on Board / franco à bord) : le vendeur met à disposition de l’acheteur les marchandises correctement emballées et dédouanées pour l’exportation, au port d’exportation sélectionné et les charge sur le navire désigné. À partir de ce moment, l’acheteur est responsable de la cargaison, des frais de transport, de l’assurance et de tous les autres frais.

CFR (Cost and Freight / Coût et frais) : le vendeur livre les marchandises correctement emballées et dédouanées pour l’exportation et les charge sur le navire sélectionné. Bien que le vendeur assure le paiement des frais de transport jusqu’au port de destination (mais pas jusqu’à l’adresse de livraison), une fois que les marchandises sont chargées, c’est l’acheteur qui en assume la responsabilité.

CIF (Cost Insurance and Freight / Assurance coût et fret) : le vendeur livre les marchandises au navire jusqu’au port d’exportation, dans un emballage sûr et adéquat. Les marchandises ont été dédouanées pour l’exportation et le vendeur paie le transport du fret jusqu’au port de destination ainsi que l’assurance minimale, mais la responsabilité est transférée à l’acheteur une fois que les marchandises sont chargées sur le navire. Le vendeur est également responsable de l’émission et de la transmission à l’acheteur des documents requis pour l’expédition (y compris, mais sans s’y limiter, la facture, l’assurance et le connaissement – bill of lading en anglais).

 

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Que sont les Incoterms ?

Les Incoterms, abréviation d’International Commerce Terms (règles du commerce international) ont été créées par la Chambre de commerce internationale pour définir ce qui suit :

• Comment, quand et où la cargaison sera-t-elle enlevée ?
• Le type de transport.
• Qui assume les risques et couvre les frais de transport, y compris l’acheminement, le chargement, le déchargement et l’assurance.
• Qui doit payer les droits d’importation ou d’exportation ?

Même si l’utilisation des Incoterms n’est pas obligatoire, ils permettent de créer un contrat commercial basé sur des règles standardisées, entre les vendeurs, les acheteurs et les transitaires concernant les expéditions internationales. Ces règles ont été créées en 1936 et ont été mises à jour à de nombreuses reprises au cours des années suivantes. Les Incoterms sont généralement mis à jour tous les dix ans pour répondre aux besoins et aux caractéristiques du secteur de la logistique. Il est donc important de se tenir au courant des changements et de s’assurer que vous utilisez la bonne version. Les nouveaux Incoterms 2020 sont en vigueur depuis le 1 janvier 2020.

Quels sont les différents types d’Incoterms ?

Les Incoterms sont divisés en deux groupes : fret multimodal et fret maritime / fluvial. Les Incoterms multimodaux sont utilisés lors de la rédaction d’un contrat ou d’un accord pour le transport ferroviaire, routier ou aérien de marchandises. Le fret maritime / fluvial est réservé au transport de marchandises et de cargaisons par bateau. Au vu de la spécificité du transport maritime, il existe des incoterms supplémentaires créés spécifiquement pour ce mode de transport.

Pourquoi les Incoterms ont-ils été créés et pourquoi sont-ils importants ?

Les incoterms ont été créés pour établir un ensemble de règles et de règlements internationaux qui auraient le même but et la même signification dans chaque pays. Même si une partie peut conclure un contrat de commerce international sans recourir aux Incoterms, certains termes peuvent avoir une signification claire dans un pays mais en avoir une autre dans un autre, ce qui crée des ambiguïtés. Pour éviter tout risque de malentendu et d’erreur de traduction, les Incoterms sont toujours utilisés en version anglaise.

Comment utiliser les incoterms ?

Lors de la préparation d’un envoi, vous devez toujours inclure des Incoterms. Les deux parties doivent convenir à l’avance des Incoterms qui seront inclus et de la meilleure façon d’établir les obligations et les responsabilités de chacune d’entre elles.

Nous espérons que cet aperçu des nouveaux Incoterms 2020 vous sera utile pour vos futures opérations de transport de marchandises en 2021 et les années à venir. Nous savons qu’il est très important pour de nombreux vendeurs et prestataires de services de se tenir au courant des Incoterms mis à jour. Chez Eurosender, nous nous efforçons toujours de suivre les derniers développements dans le secteur de la logistique.

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